Les lois de la République

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Les lois de la République

Message par Thorgan Galarde le Lun 13 Fév - 6:18

Voici une petite liste des lois connues de la république galactique:


Loi de Droit des Sensibles
Date : 25 053 Av BY.
Fonction : Cette loi interdit le spécisme et le racisme au sein de la République.


Loi 10
Date : 25 000 Av BY
Fonction : Cette loi interdit aux mondes membres de la République de posséder une flotte d'invasion.


Accords de Coruscant
Date : Vers 25 000 Av BY.
Fonction : Ce texte codifie les conditions d'entrée au sein de la République.


Code 487.8
Date : Vers 25 000 Av BY.
Fonction : Ce texte permet aux gouvernements planétaires membres de la République d'expulser un représentant de la République s'ils le désire. Ce texte est un renforcement des pouvoir locaux.


Loi 44
Date : Vers 25 000 Av BY.
Fonction : Ce texte interdit l'esclavagisme au sein de la République et codifie le terme « esclavage ». Une extension de cette loi interdit l'utilisation de collier d'esclaves au sein de la République (Loi 44-12).


Loi de prérogative des fondateurs
Date : Vers 25 000 Av BY
Fonction : Cette loi permet aux sénateurs des premiers mondes fondateurs de la République ( Alderande, Coruscant, Chagrila et Corellia) d'avoir un droit de veto sur tout les votes de la République.


Accords galactiques de navigation
Date : Vers 20 000 Av BY
Fonction : Ce texte codifie le régles du voyage spatial (dont le fameux : « Il est interdit de simuler un appel de détresse »)


Loi de défiance
Date : Vers 20 000 Av BY.
Fonction : Cette loi permet à un sénateur de proposer un vote de défiance visant à exclure l'actuel chancelier suprême.


Loi de dénonciation
Date : Vers 20 000 Av BY.
Fonction : Cette loi permet à n'importe quel citoyen de demander via pétition à ce qu'un sénateur soit relevé de ses fonctions. La demande sera étudiée par une commission d'exclusion qui analysera les preuves contre le sénateur.


Loi sur les stupéfiants
Date : Vers 20 000 Av BY
Fonction : Ce texte codifie ce qui est considéré comme stupéfiant et les interdits au sein de la République.


Contemplanys Hermi (solitude méditative)
Date : 16 700 Av BY.
Fonction : Ce texte est propre à Corellia et fait suite aux nombreuses révoltes indépendantistes dans le système Corellien. Il permet à Corellia de fermer ses frontières à la République et se retirer du Sénat pour montrer son désaccord, tout cela sans être exclu de la République mais en perdant temporairement son droit de veto.


Loi de colonisation
Date : Vers 8 000 Av BY.
Fonction : Ce texte codifie les règles et les autorisations de colonisation d'un monde.


Déclaration de l’ère Tapani :
Date : 7 308 Av BY ou An 1 ère Tapani.
Fonction : Ce texte fixe le nouveau calendrier Républicain et unifie le système calendaire.


Loi de respect organique
Date : 4015 Av BY
Fonction : Cette loi interdit l'utilisation de Droïde dans un but d'attaque, les seuls Droïdes de Combats autorisés sont les Droïdes de défense. (comme nous le montre l'histoire du soldat cette loi et pas vraiment respecté)


Loi sur le statut des Droïdes
Date : 4015 Av BY.
Fonction : Ce texte établi la responsabilité civile des propriétaires de Droïdes, codifiant en 5 classes d'infractions les délits.


Loi sur la CFEE ( Coruscant Financial Exchange Establishment)
Date : 3 985 Av BY.
Fonction : Ce texte permit la création de la bourse centrale de la République et régit les échange financiers dans la République.


Loi de Tutelle
Date: 3 960 Av BY
Fonction: Ce texte fut écrit aux suite de la Guerre Mandalorienne, il codifie la tutelle planétaire.
Une planète sous tutelle n’intègre pas la République mais doit appliquer ses lois, elle doit être désarmée et laisser sa défense à la République. (Mandalore est le seul cas connu de tutelle planétaire)


Loi Anti-Sith
Date : 3 956 Av BY.
Fonction : Ce texte interdit non seulement la religion Sith mais aussi les organisations politico-philosophiques se réclamant de la Sith.


Loi sur le transport de animaux
Date : Vers 3 956 Av BY.
Fonction : Cette loi réglemente le transport spatiale des animaux, l'interdisant sans autorisations particulières.


Loi sur le bien être animal et l'écologie positive Chandrillienne :
Date : non définie mais avant TC.
Fonction : Ce texte permet aux Chandrilien, d'avoir un label d'élevage concernant la viande de Squall, Label qui interdit l'élevage en batterie et impose un certain rythme de vie aux Squall d'élevage.


Article 1138 de la Charte galactique
Date : 3 653 Av BY
Fonction : issue du traité de Coruscant, ce texte codifie le traitement des prisonniers de guerre, on leur doit respect et dignité.


Réglementation 11-95
Date : 3 643 Av BY
Fonction : Cette loi réglemente les conversation entre personnels de sécurité et personnels civils.


Loi de défense militaire
Date : 3642 Av BY.
Fonction : Cette loi autorise la République à renforcer son armée avec des volontaires, des mercenaires et des appelés.


Loi de prérogative de la chancelière :
Date : 3 642 Av BY.
Fonction : Ce texte permet au chancelier de mener une action en justice lui permettant d'ignorer les conventions du Sénat.
avatar
Thorgan Galarde
Admin

Messages : 68
Date d'inscription : 04/02/2017
Age : 17

Feuille de personnage
Race: Humain
Classe: Chevalier Jedi
Affiliation: République

Voir le profil de l'utilisateur http://starwars-habboalpha.forumactif.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum